NovaCore · SHEETORA
Pack juridique
Socle NovaCore + annexes SHEETORA (SaaS, IA, fichiers numériques). Version 2026.09.10. Les pages importantes sont accessibles avant l'inscription et avant le paiement.
Juridique
Vos droits
Confiance et sécurité
Entreprise
Autres documents
- CGV professionnelles (B2B) — Contrats conclus pour les besoins d’une activité professionnelle
- Licence des fichiers numériques — Droits sur les .xlsx exportés
- Sous-traitants et fournisseurs — Prestataires RGPD
- DPA / Accord de traitement — Pour les clients professionnels
Versions publiées
- Mentions légales · v1.0 · 2026-09-10
- Conditions générales d’utilisation · v1.0 · 2026-09-10
- Conditions générales de vente — consommateurs · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Conditions générales de vente — clients professionnels · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Politique de confidentialité · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Politique relative à l’intelligence artificielle · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Politique d’utilisation acceptable · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Politique de propriété intellectuelle et contenus générés · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Licence des fichiers numériques (exports SHEETORA) · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Politique de rétractation · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Médiation de la consommation · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Sous-traitants et fournisseurs · v2026.09.10 · 2026-09-10
- Accord de traitement des données (DPA) — article 28 RGPD · v2026.09.10 · 2026-09-10
- NovaCore · v2026.09.10 · 2026-09-10