Politique de propriété intellectuelle et contenus générés

1. Ce qui appartient à NovaCore

Logiciel SHEETORA, interface, nom et signes NovaCore / SHEETORA, design original, documentation, moteur de compilation, modèles internes non concédés, bases structurées, dans la limite des droits réellement détenus.

2. Ce que l’utilisateur apporte

Vous conservez vos droits sur vos prompts, données et fichiers importés, sous réserve des droits des tiers. Vous nous accordez seulement la licence technique nécessaire pour recevoir, traiter, transformer, générer, afficher et exporter ces contenus dans le cadre du Service.

3. Ce que l’IA génère

• Nous vous concédons contractuellement le droit d’utiliser, modifier et exploiter l’export .xlsx selon la licence des fichiers numériques.
• Une sortie d’IA peut ressembler à des contenus existants ; une exclusivité absolue n’est pas garantie.
• Vous devez vérifier les droits de tiers avant une exploitation commerciale.
• NovaCore ne garantit pas l’enregistrabilité d’une marque, d’un dessin, d’un droit d’auteur ou d’un autre droit sur le contenu généré.

4. Interdictions

• Contrefaçon, imitation volontaire d’une marque protégée, faux logos, personnages protégés sans autorisation.
• Violation du droit à l’image, usurpation, contenus volés, fichiers dont vous n’avez pas le droit de disposer.